Déposée le 17 décembre 1998 par monsieur PARVILLIÈR JEAN-JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PARTOENO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est monsieur PARVILLIÈR JEAN-JACQUES domicilié(e) RESIDENCE CASTELLAMARE, 8 rue PRINGLE, 64200 BIARRITZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PARVILLIÈR JEAN-JACQUES - France.
La marque PARTOENO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr PARVILLIÈR JEAN-JACQUES - RESIDENCE CASTELLAMARE, 8 rue PRINGLE, 64200 BIARRITZ - France
Mr PARVILLIÈR JEAN-JACQUES - France
Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287582 - Publication au BOPI 1999-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Matières tannantes et tanins. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) Produits non métalliques (tonneaux en bois).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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